Mentions légales
Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site.
En les consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
1. Mentions légales
1.1 Éditeur du site :
OSE & BE
4 rue Lhomond
75005 Paris
Tél : 33 (0) 6 84 61 55 65
La société Ose & Be est une Société A Responsabilité Limitée créée le 6/11/2015 au capital de 1 500 € euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 81455004200018.
1.2 Directeur de Publication :
Madame BOULAY, en sa qualité de Gérante
1.3 Hébergement du site :
TIRCIS, 7 avenue du Quebec, 91140 Villebon sur Yvette
2. Protection des données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :
- En ligne : MAIL contact@oseandbe.com
- Par courrier à : Ose & Be, 4 rue Lhomond, 75005 Paris
Ose & Be s’engage à ce qu’aucune des informations privées prélevées ne soit revendue ou communiquée à des tiers.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, logos, représentations photographiques, documents téléchargeables et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété d’Ose & Be.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans autorisation expresse et préalable de la société Ose & Be est interdite.
Toute représentation ou reproduction de ce site ou de son contenu, par quel que procédé que ce soit, constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Les liens vers des sites de tiers ne vous sont fournis que pour votre commodité. Nous n’exprimons aucun avis sur le contenu des pages publiées par des tiers et faisons à titre express exclusion de toute responsabilité quant à toute information de tiers et à l’utilisation de celles-ci.
Les liens à destination du présent site autres que ceux autorisés par le présent système ne sont autorisés que sous réserve de notre consentement écrit et préalable.
Tout cadrage (« framing ») du présent site par des sites ou éléments de site est formellement interdit.
5. Limitation de responsabilité
Ose & Be ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée envers vous ni envers quiconque pour toute décision ou mesure qui aurait été prise sur la base des informations fournies sur ce site ou pour tout dommage indirect, spécial ou similaire.
Toute référence à un produit ou service d’Ose & Be qui serait donnée sur le présent site n’implique pas que celui-ci est ou sera disponible dans votre pays où il peut être soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes. Cette référence n’implique aucune intention de notre part de vendre ce produit ou service dans votre pays. Il vous appartient dès lors de ne vous fonder que sur les informations relatives aux produits qui auront été créées spécialement pour votre pays.
Les informations reprises sur ce site sont fournies « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou au caractère complet, à la ponctualité ou au caractère exhaustif de celle-ci, en ce compris, à titre non limitatif, toutes garanties implicites quant à l’usage. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’interrompre ou d’arrêter tout ou partie des fonctionnalités de ce site ou de modifier son contenu en tout temps sans préavis, sans toutefois n’accepter aucune obligation de le mettre à jour.
Nous ne pourrons voir en aucun cas notre responsabilité engagée au titre de tous dommages et intérêts directs, spéciaux, indirects ou punitifs qui seraient dus à l’accès, à l’utilisation ou à l’absence d’utilisation que vous ferez du présent site ou de tout site auquel il est relié, ou à toutes erreurs ou omissions qui affecteraient son contenu ou encore à la présence de virus sur le présent site.
6. Conditions de consultation
Pour visualiser les pages du présent site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :
- Navigateurs : Internet Explorer 8 – Mozilla Firefox 3 ou supérieur
- Résolution d’affichage : 1024 x 768 pixels minimum
- Couleurs : optimales 32 bits
- Plug-in : Acrobat reader 9 ou supérieur
7. Réalisation
Ose & Be 2015